Conditions Générales de Vente
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Siren : 523 480 580
Enseigne : Cerise et Petits Pois
Statut : Auto-Entrepreneur
TVA non applicable, art.293 B du CGI
Boutique en ligne hébergée par http://bigcartel.com/
Le Service clients de Cerise et Petits Pois est à votre disposition pour
répondre à vos questions.
Vous avez la possibilité de le contacter à tout moment par courrier
électronique, à l'adresse suivante : cerisepetitspois@orange.fr
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Le présent site est une boutique en ligne des créations réalisées par Cerise et Petits Pois, en France, de façon artisanale.
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
d'une part l'entreprise Cerise et Petits Pois ci-après dénommée
"l'entreprise" et d''autre part, toute personne physique ou morale,
ci-après dénommée "l'acheteur" qui passe commande sur le site http://ceriseetpetitspois.bigcartel.com/
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations
contractuelles entre le vendeur et l'acheteur.
L'acheteur est invité à consulter les conditions générales de vente sur le
site. Toute commande implique tacitement l'acceptation complète et sans réserve
de ces dernières. Tout manquement, de la part de l'entreprise, à l'une de ses
obligations, évoquées dans les présentes conditions générales de vente, ne
pourra en aucun cas être interprété, par l'acheteur, comme une renonciation aux
conditions générales de vente.
Les dites conditions pourront faire l'objet de modifications sans préavis. Ce sont les conditions générales de vente applicables à la passation de commande qui sont celles en vigueur.
Caractéristiques des articles:
Cerise et Petits Pois s'efforce de donner le plus de détails possibles sur les
articles présentés.
Les photos des articles figurant sur le site sont le plus fidèles possibles
mais on ne peut assurer une similitude parfaite avec l'article commandé. Les
photos présentant les articles sont donc non contractuelles. En effet, en
fonction de l'éclairage, de la résolution des écrans de chacun, les nuances de
couleurs et le rendu des matières ne sont pas garanties.
L'acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable l'entreprise.
Chaque article est fabriqué artisanalement et ne bénéficie pas de la norme CE. Tous les articles doivent faire l'objet de la surveillance d'un adulte. L'acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable l'entreprise.
Disponibilités des articles:
Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas de
la non disponibilité d'un article, l'acheteur en sera tenu informé dans les
plus bref délais.
Délais de livraison:
Les articles en stock seront expédiés dans un délai de 5 à 10 jours
ouvrés.
Les articles sur commande,seront expédiées dans un délai de 15 à 21 jours ouvrés. En cas de retard, l'acheteur sera tenu informé du délai de
fabrication & de livraison.
Tarifs:
Les prix figurants sur le site sont en euros TTC.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port ni de livraison qui sont
à la charge de l'acheteur.
Les fdp sont offerts à partir de 200€ avec le code FDP200
Cerise et Petits Pois se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment,
étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le
seul applicable à l'acheteur.
Prise de commande, Paiement et Mode de règlement:
Les paiements se font en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés.
Livraison:
Les articles seront livrés à l'adresse de livraison indiquée par l'acheteur
lors de la commande.
A réception du règlement, l'entreprise envoie le colis à l'acheteur suivant les
délais qui lui ont été annoncés lors de la commande (produit en stock ou sur
commande), sachant que pour un produit en stock, le délai est en général de 7
jours.
Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur. Les colis sont envoyés
en colissimo simple ou en lettre suivie.
Les paquets sont pris en charge par La Poste. Il est conseillé de vérifier le
contenu du colis devant le facteur. L'entreprise décline toute responsabilité
liée à d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La
Poste.
Rétractation :
L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception des articles
commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de
motifs ni à payer de pénalités, les frais de retour étant à la charge de
l'acheteur. Tout article retourné devra être en parfait état et dans son
emballage d'origine. Tout article endommagé ou sali par le client ne pourra
être repris. L'article retourné sera remboursé, mais pas les frais de port. Le
remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la
date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Passé le délai de sept
jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et
conforme à sa commande et ne pourra plus faire l'objet d'un retour, d'un
remboursement ou d'un échange. En cas d'erreur de l'entreprise, tout article
adressé à l'acheteur par erreur pourra être retourné en vue d'un échange ou
d'un remboursement, dans ce cas, les frais de retour seront à la charge de
l'entreprise.
Aucun échange ni remboursement ne sera possible dans le cas d’articles dit « sur mesure » ou ayant fait l’objet d’une personnalisation.
Litiges :
Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français. Tout litige
entre l'entreprise et l'acheteur sera soumis au Tribunal compétent de Nanterre.