Conditions Générales de Vente

Ce site est la propriété de Cerise et Petits Pois en sa totalité. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite sauf accord contraire entre les parties.

Mentions légales:

Enseigne : Cerise et Petits Pois

Statut : Auto-Entrepreneur

TVA non applicable, art.293 B du CGI
Boutique en ligne hébergée par http://bigcartel.com/

Le Service clients de Cerise et Petits Pois est à votre disposition pour répondre à vos questions.
Vous avez la possibilité de le contacter à tout moment par courrier électronique, à l'adresse suivante : cerisepetitspois@orange.fr

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Le présent site est une boutique en ligne des créations réalisées par Cerise et Petits Pois, en France, de façon artisanale.

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
d'une part l'entreprise Cerise et Petits Pois ci-après dénommée "l'entreprise" et d''autre part, toute personne physique ou morale, ci-après dénommée "l'acheteur" qui passe commande sur le site http://ceriseetpetitspois.bigcartel.com/

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur.
L'acheteur est invité à consulter les conditions générales de vente sur le site. Toute commande implique tacitement l'acceptation complète et sans réserve de ces dernières. Tout manquement, de la part de l'entreprise, à l'une de ses obligations, évoquées dans les présentes conditions générales de vente, ne pourra en aucun cas être interprété, par l'acheteur, comme une renonciation aux conditions générales de vente.

Les dites conditions pourront faire l'objet de modifications sans préavis. Ce sont les conditions générales de vente applicables à la passation de commande qui sont celles en vigueur.

Caractéristiques des articles:

Cerise et Petits Pois s'efforce de donner le plus de détails possibles sur les articles présentés.
Les photos des articles figurant sur le site sont le plus fidèles possibles mais on ne peut assurer une similitude parfaite avec l'article commandé. Les photos présentant les articles sont donc non contractuelles. En effet, en fonction de l'éclairage, de la résolution des écrans de chacun, les nuances de couleurs et le rendu des matières ne sont pas garanties.
L'acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable l'entreprise.
Chaque article est fabriqué artisanalement et ne bénéficie pas de la norme CE. Tous les articles doivent faire l'objet de la surveillance d'un adulte. L'acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable l'entreprise.
 

Disponibilités des articles:

Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas de la non disponibilité d'un article, l'acheteur en sera tenu informé dans les plus bref délais.

Délais de livraison:

Les articles en stock seront expédiés dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés.
Les articles sur commande,seront expédiées dans un délai de 15 à 21 jours ouvrés. En cas de retard, l'acheteur sera tenu informé du délai de fabrication & de livraison.

Tarifs:

Les prix figurants sur le site sont en euros TTC.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port ni de livraison qui sont à la charge de l'acheteur. Les fdp sont offerts à partir de 200€ avec le code FDP200
Cerise et Petits Pois se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Prise de commande, Paiement et Mode de règlement:

Les paiements se font en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés.

Livraison:

Les articles seront livrés à l'adresse de livraison indiquée par l'acheteur lors de la commande.
A réception du règlement, l'entreprise envoie le colis à l'acheteur suivant les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande (produit en stock ou sur commande), sachant que pour un produit en stock, le délai est en général de 7 jours.
Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur. Les colis sont envoyés en colissimo simple ou en lettre suivie.
Les paquets sont pris en charge par La Poste. Il est conseillé de vérifier le contenu du colis devant le facteur. L'entreprise décline toute responsabilité liée à d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.

Rétractation :

L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, les frais de retour étant à la charge de l'acheteur. Tout article retourné devra être en parfait état et dans son emballage d'origine. Tout article endommagé ou sali par le client ne pourra être repris. L'article retourné sera remboursé, mais pas les frais de port. Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Passé le délai de sept jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange. En cas d'erreur de l'entreprise, tout article adressé à l'acheteur par erreur pourra être retourné en vue d'un échange ou d'un remboursement, dans ce cas, les frais de retour seront à la charge de l'entreprise.

Aucun échange ni remboursement ne sera possible dans le cas d’articles dit « sur mesure » ou ayant fait l’objet d’une personnalisation.

Litiges :

Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français. Tout litige entre l'entreprise et l'acheteur sera soumis au Tribunal compétent de Nanterre.